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By Michel Bernard

L. a. responsabilité médicale est une suggestion toujours présente dans l'esprit des médecins mais peu, dans leur pratique, parviennent à en délimiter les contours. Elle constitue pourtant un des déterminants fondamentaux de l. a. pratique médicale. Cette tendance risque citadel d'aller croissant, au vu de l'évolution de l. a. jurisprudence et des textes de loi récemment votés, d'une half, et de l'augmentation des instances, d'autre half. Cette mutation pousse le médecin à acquérir des connaissances dans un domaine initialement négligé par le corps médical et peu enseigné pendant de nombreuses années. Ces connaissances, tant théoriques que pratiques, sont dispensées dans cet ouvrage.
Présenté sous forme de fiches, il traite chaque query relative à un domaine de l. a. responsabilité médicale comme l'éthique, le secret médical ou encore les responsabilités et fautes.
Cette nouvelle édition, agrémentée de forty nouveaux sujets, est un véritable outil pratique et facilement consultable.
Utilisant le principe « question-réponse », les one hundred sixty questions sont classées en nine thèmes et complétées par des références bibliographiques et jurisprudentielles qui permettent au lecteur d'approfondir le sujet qui le préoccupe.

L'outil de prévention easy et complet pour éviter l'action en justice.
• l. a. responsabilité médicale sous forme de fiches pratiques : éthique, mystery médical, responsabilités et fautes.
• a hundred and sixty "questions-réponses" complétées par des références bibliographiques et jurisprudentielles.
• Entièrement mise à jour avec forty nouveaux sujets.

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12 I. Généralités Malicier D. Responsabilité médicale pénale, civile, administrative et disciplinaire. Rev Prat 2001 ; 51 : 1001–6. Malicier D, Achache P, Fanton L, Miras A. Perspective sur la responsabilité sans faute. J Med Leg Droit Med 1999 ; 42 (7–8) : 657–60. Penneau M, Delahaye JF. L’évolution de la jurisprudence administrative en matière de responsabilité médicale. Rev Fr Dommage Corp 1995 ; 1 : 31–7. Rouge-Maillart C, Pessaux P, Jousset N, Hubert N, Gosset D, Penneau M. L’obligation de moyens et l’obligation de résultat.

De ce type de démarche doit naître non pas une relation amicale – nous ne sommes pas là pour cela – mais une relation cordiale et sereine qui permettra, en cas de besoin, d’être plus à même d’expliquer et de rassurer, pour l’un, de comprendre et d’écouter, pour l’autre. Car on s’aperçoit très souvent qu’une explication simple, claire et suffisamment précise peut aisément désamorcer un conflit naissant, débutant volontiers par une question désagréable. On s’aperçoit en effet, au fil des années et au fil des expertises, que les conflits naissent certes de l’échec d’un événement médical ou chirurgical « aigu », mais également très souvent d’une série de « situations », d’impressions, au cours desquelles le patient (ou sa famille) se sent humilié, floué… méprisé par le « monde médical », où « les docteurs s’enferment dans leurs bureaux », sans « considération » pour les patients et leurs familles… Il n’est pas rare d’entendre les plaignants parler de manque de soins ou de diligence, certes, mais aussi de manque d’égards.

1) pouvant juger la faute d’un médecin, selon les conditions de survenue de l’action contestée (civile, pénale, administrative et disciplinaire). Les sanctions dépendent de la juridiction saisie. Elles peuvent être uniquement financières, mais également privatives de liberté, ou imposant une interruption d’exercice. Le principe général est fondé sur la mise en évidence de la faute et, en matière civile et administrative, l’existence d’un dommage et d’un lien de causalité entre faute et dommage.

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